Titre 7 : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes - Code de la sécurité sociale
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Dernière mise à jour 25/05/2022
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Code de la sécurité sociale.
Partie réglementaire - Décrets simples
Livre 1 : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
Titre 7 : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
Le code
de la sécurité sociale
Titre 7 : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
D171.2 - D178.1
Chapitre 1er : Dispositions générales - Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité
D171.2 - D171.17
Section 1 : Dispositions générales.
D171.2 - D171.17
Sous-section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux.
D171.2 - D171.11
Article D171.2
D171-2
Article D171.3
D171-3
Article D171.4
D171-4
Article D171.5
D171-5
Article D171.6
D171-6
Article D171.7
D171-7
Article D171.8
D171-8
Article D171.9
D171-9
Article D171.11
D171-11
Sous-section 2 : Coordination entre le régime des non-salariés agricoles et les régimes des travailleurs indépendants non agricoles.
D171.12 - D171.13
Article D171.12
D171-12
Article D171.13
D171-13
Sous-section 3 : Dispositions diverses.
D171.14 - D171.17
Article D171.14
D171-14
Article D171.15
D171-15
Article D171.16
D171-16
Article D171.17
D171-17
Section 2 : Dispositions communes à l'assurance vieillesse et à l'assurance invalidité
-
Chapitre 2 : Coordination en matière d'assurances maladie, maternité, invalidité, décès
D172.1 - D172.19
Section 1 : Coordination entre le régime général et les régimes spéciaux
D172.1 - D172.19
Sous-section 1 : Dispositions générales.
D172.1 - D172.10
Article D172.1
D172-1
Article D172.2
D172-2
Article D172.3
D172-3
Article D172.4
D172-4
Article D172.5
D172-5
Article D172.6
D172-6
Article D172.7
D172-7
Article D172.8
D172-8
Article D172.9
D172-9
Article D172.10
D172-10
Sous-section 3 : Coordination en ce qui concerne les pensions de veuves ou de veufs.
D172.14 - D172.19
Article D172.14
D172-14
Article D172.15
D172-15
Article D172.16
D172-16
Article D172.17
D172-17
Article D172.18
D172-18
Article D172.19
D172-19
Section 2 : Coordination du régime agricole et des autres régimes
-
Section 3 : Coordination entre divers régimes
-
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
D173.1 - D173.25
Section 1 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux
D173.1 - D173.21
Sous-section 1 : Dispositions générales.
D173.1 - D173.1.2
Article D173.1
D173-1
Article D173.1.1
D173-1-1
Article D173.1.2
D173-1-2
Sous-section 2 : Dispositions applicables aux bénéficiaires des régimes de retraite des ouvriers des établissements industriels de l'Etat, des fonctionnaires civils et militaires, de l'imprimerie nationale et du service d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes et aux tributaires de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
D173.15 - D173.20
Article D173.15
D173-15
Article D173.16
D173-16
Article D173.17
D173-17
Article D173.18
D173-18
Article D173.19
D173-19
Article D173.20
D173-20
Sous-section 3 : Dispositions diverses.
D173-21
Section 2 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes
-
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
D173.21.0.1.1 - D173.23
Sous-section 1 : Dispositions générales
D173-21-0-1-1
Sous-section 2 : Pensions portées au minimum.
D173.21.0.1.2 - D173.21.0.1.3
Article D173.21.0.1.2
D173-21-0-1-2
Article D173.21.0.1.3
D173-21-0-1-3
Sous-Section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants
D173-21-0-2
Sous-section 4 : Pension de réversion.
D173.21.0.1 - D173.21.1
Article D173.21.0.1
D173-21-0-1
Article D173.21.1
D173-21-1
Sous-section 5 : Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés.
D173-22
Sous-section 6 : Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux
-
Sous-section 7 : Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat
-
Sous-section 8 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses.
D173-23
Section 4 : Coordination en matière d'assurance veuvage.
D173.24 - D173.25
Article D173.24
D173-24
Article D173.25
D173-25
Chapitre 4 : Prise en charge par les régimes d'assurance maladie des dépenses afférentes aux soins médicaux dispensés dans certains établissements
D174.1 - D174.19
Section 1 : Budget global, forfait journalier.
D174-1
Section 2 : Dépenses afférentes aux soins dispensés dans les unités ou centres de long séjour
-
Section 3 : Dépenses afférentes aux soins dispensés dans certains établissements sociaux
D174.2 - D174.8
Article D174.2
D174-2
Article D174.3
D174-3
Article D174.4
D174-4
Article D174.5
D174-5
Article D174.6
D174-6
Article D174.7
D174-7
Article D174.8
D174-8
Section 4 : Dépenses de soins paramédicaux dispensés dans le cadre d'une action médico-sociale de maintien à domicile
D174.9 - D174.14
Article D174.9
D174-9
Article D174.10
D174-10
Article D174.11
D174-11
Article D174.12
D174-12
Article D174.13
D174-13
Article D174.14
D174-14
Section 9 : Dépenses relatives aux prestations dispensées dans les centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
D174.15 - D174.18
Article D174.15
D174-15
Article D174.16
D174-16
Article D174.17
D174-17
Article D174.18
D174-18
Section 10 : Dispositions diverses
D174-19
Chapitre 5 : Dispositions d'application - Dispositions diverses
-
Chapitre 6 : Reversement forfaitaire à l'assurance maladie au titre des maladies professionnelles
D176.1 - D176.4
Article D176.1
D176-1
Article D176.2
D176-2
Article D176.3
D176-3
Article D176.4
D176-4
Chapitre 8 : Participation de l'assurance maladie au financement de différents organismes
D178-1
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