Le code de la sécurité sociale

Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvageD173.1 - D173.25

Section 1 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux D173.1 - D173.21

Sous-section 1 : Dispositions générales. D173.1 - D173.1.2

Article D173.1 D173-1
Article D173.1.1 D173-1-1
Article D173.1.2 D173-1-2
Paragraphe 1 : Assurés affiliés successivement ou alternativement au régime général et à un ou plusieurs régimes spéciaux de retraite. D173.2 - D173.4
Article D173.2 D173-2
Article D173.3 D173-3
Article D173.4 D173-4
Paragraphe 2 : Assurés affiliés successivement ou alternativement à plusieurs régimes spéciaux de retraite. D173.5 - D173.8
Article D173.5 D173-5
Article D173.6 D173-6
Article D173.7 D173-7
Article D173.8 D173-8
Paragraphe 3 : Assurés ayant cessé d'être soumis à un régime spécial de retraite sans avoir droit à pension et qui ne sont devenus ultérieurement tributaires d'aucun régime de retraite D173.9 - D173.11
Article D173.9 D173-9
Article D173.10 D173-10
Article D173.11 D173-11
Paragraphe 4 : Dispositions diverses. D173.12 - D173.14
Article D173.12 D173-12
Article D173.13 D173-13
Article D173.14 D173-14

Sous-section 2 : Dispositions applicables aux bénéficiaires des régimes de retraite des ouvriers des établissements industriels de l'Etat, des fonctionnaires civils et militaires, de l'imprimerie nationale et du service d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes et aux tributaires de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales. D173.15 - D173.20

Article D173.15 D173-15
Article D173.16 D173-16
Article D173.17 D173-17
Article D173.18 D173-18
Article D173.19 D173-19
Article D173.20 D173-20

Sous-section 3 : Dispositions diverses. D173-21

Section 2 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes -

Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes D173.21.0.1.1 - D173.23

Sous-section 1 : Dispositions générales D173-21-0-1-1

Sous-section 2 : Pensions portées au minimum. D173.21.0.1.2 - D173.21.0.1.3

Article D173.21.0.1.2 D173-21-0-1-2
Article D173.21.0.1.3 D173-21-0-1-3

Sous-Section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants D173-21-0-2

Sous-section 4 : Pension de réversion. D173.21.0.1 - D173.21.1

Article D173.21.0.1 D173-21-0-1
Article D173.21.1 D173-21-1

Sous-section 5 : Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés. D173-22

Sous-section 6 : Bénéficiaires de l'indemnité de soins aux tuberculeux -

Sous-section 7 : Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat -

Sous-section 8 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses. D173-23

Section 4 : Coordination en matière d'assurance veuvage. D173.24 - D173.25

Article D173.24 D173-24

Article D173.25 D173-25